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Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou … partir de cloches ou de plateaux (disques de feutre) du n° 65.01 .  Toutefois, les articles confectionnés à l'aide de bandes ou de tresses relèvent du n° 65.04 . Ces articles restent classés ici qu'ils soient …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

65.01 - Cloches non dressées (mise en forme) ni tournurées … concernant le dressage, voir la Note explicative du n° 65.05). Certaines de ces cloches sont parfois appelées … ayant subi l'opération du dressage et comprises dans le n° 65.05 . Le ponçage, la teinture et l'apprêtage, notamment, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… ( n° 63.07 ). d)    Les coiffures en bonneterie du n° 65.05 et les accessoires pour la chapellerie en bonneterie du n° 65.07 . e)     Les garnitures en plumes ( n° 67.01 ). f)     …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… de rondins à jet d’eau ( n°  84.24 ) ou mécaniques ( n°s 84.65 ou 84.79 ). ij)    Les machines‑outils pour le travail du bois ( n°s 84.65 ou 84.67 ). k)    Les appareils du type aspirateur …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… fils à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés 7019.65 - - Tissus à maille ouverte d'une largeur n'excédant pas … contre la fumée et le feu. (enduit) (stratifié) N° 7019.65 Les tissus à maille ouverte régulière de cette …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… les osiers, à filer les rotins, etc., relèvent du n° 84.65 . G)    Les machines et appareils de brosserie ou de … os, caoutchouc durci ou matières dures similaires ( n° 84.65 ). III.‑ MACHINES ET APPAREILS DIVERS Appartiennent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Explanatory notes

… 84.62 ). f)    Les machines à clouer les caisses ( n°  84.65 ). g)    Les machines à mettre les documents sous bandes, … installer sur le sol sont les suivantes : largeur : jusqu'à 65 cm hauteur : jusqu'à 95 cm profondeur : jusqu'à 70 cm Les …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6503

Explanatory notes

… [65.03] …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… . b)    Les résilles et filets à cheveux, en cheveux ( n° 65.05 ). c)    Les tamis à main, en cheveux ( n° 96.04 ). …

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