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361 résultats pour "不动产登记证明如何辨别真伪<网址:bzw985.com>上海静安大学文凭哪里有卖-布雷西亚拉巴美术学院学士成绩单<网址:bzw985.com>大学英语成绩单补办82"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… forme d'une ligne. La résolution de scannage maximum est de 8.200 dpi (dots per inch). La machine permet de retoucher …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les médicaments et autres produits du … d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n°  38.24 ; les éléments d'optique en chlorure de sodium ou en …

Legal note

… poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les médicaments et autres produits du … d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n°  38.24 ; les éléments d'optique en chlorure de sodium ou en …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… cermets du n° 81.13;        e)   les articles du Chapitre 82;        f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) … objets similaires pour outils, non montés, en cermets ( n° 82.09 ) ainsi que les autres articles du Chapitre 82 . …

Legal note

… cermets du n° 81.13;        e)   les articles du Chapitre 82;        f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du Chapitre 82; les outils ou articles du Chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des … en ces derniers métaux, seraient à classer au Chapitre 82 . (Les mêmes articles avec manche en métal précieux ou en …

Legal note

… des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du Chapitre 82; les outils ou articles du Chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… Application de la Note 3 du Chapitre 90. Adoption : 1982 … 2. Variateur de vitesse électronique ayant pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… butées de surcharge. Voir également les Avis 4016.99/1 et 7318.29/1. Adoption : 1966 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… caillé de fromage pauvre en matières grasses (mozzarella) (82,5 %), de l’huile de palme (11,5 %), de la fécule de pomme …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en chlorure de potassium … potassium, mais non en tant que composants essentiels (n° 38.24 , par exemple). Sont également exclus les supports de … ) ou de mélanges de terres, sables, argiles, etc. ( n° 38.24 ). Tous ces produits peuvent contenir de faibles …

Legal note

… d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en chlorure de potassium …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits tannants ou tinctoriaux …

Legal note

… à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits tannants ou tinctoriaux …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… relèvent du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, vitres arrières et …

Legal note

… relèvent du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, vitres arrières et …

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