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Section XVI

Explanatory notes

… des articles des n°s 84.84, 85.44, 85.45, 85.46 ou 85.47) sont classées conformément aux règles ci‑après :       … des machines de l'industrie textile des n°s 84.44 à 84.47 (n° 84.48). D)   Les parties de machines des n°s 84.56 à … matières (n° 85.46). 19)   Les pièces isolantes du n° 85.47. A moins de consister en articles qui suivent leur régime …

Legal note

… des articles des n°s 84.84, 85.44, 85.45, 85.46 ou 85.47) sont classées conformément aux règles ci‑après :       …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires … matières isolantes pour l'électricité, des n°s 85.46 ou 85.47 . d)    Les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires …

Legal note

… pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses … à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑   Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre …

Legal note

… Note. 1.‑   Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (n° 28.47), l'oxysulfure de carbone, les halogénures de … stabilisé à l'acide borique reste compris dans le n° 28.47, mais le peroxyde de sodium associé à des catalyseurs … métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium. N° 28.47  ‑ Peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée, …

Legal note

… le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (n° 28.47), l'oxysulfure de carbone, les halogénures de …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… et d’un indice d’éclatement Mullen égal ou supérieur à 1,47 kPa m 2 /g. 7.-   Au sens du n° 4810.22, on entend par … se compose des fibres cellulosiques de la pâte du Chapitre 47, enchevêtrées et agglomérées sous forme de feuilles. De … - - Détermination des cendres Degré de blancheur : ISO 2470           Papier et carton - - Mesurage du facteur de …

Legal note

… et d’un indice d’éclatement Mullen égal ou supérieur à 1,47 kPa m 2 /g. 7.-   Au sens du n° 4810.22, on entend par …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents artificielles en céramique …

Legal note

… pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents artificielles en céramique …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres arrières et autres …

Legal note

… pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres arrières et autres …

Section XVII

Explanatory notes

…        e)   les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs … 5)    Les machines et appareils repris sous les n°s 84.01 à 84.79 , ainsi que leurs parties, comme par exemple : a)    … du n° 84.74 . l)    Les essuie‑glaces à moteur du n° 84.79 .           6)    Certains autres articles du …

Legal note

…        e)   les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8479.89/15 et 8479.89/16. Adoption : 2024 … 15. Unité de tri, de …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… égale à dix fois l'épaisseur si celle‑ci est inférieure 4,75 mm ou d'une largeur excédant 150 mm si l'épaisseur est de 4,75 mm ou plus sans toutefois excéder la moitié de la …

Legal note

… égale à dix fois l'épaisseur si celle‑ci est inférieure 4,75 mm ou d'une largeur excédant 150 mm si l'épaisseur est de 4,75 mm ou plus sans toutefois excéder la moitié de la …

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