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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et …
Explanatory notes
… autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; … de cambrion généralement en bois, en cuir, en panneaux de fibres ou en matière plastique, qui s'insèrent à l'intérieur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers …
Explanatory notes
… 84.16 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers … des cendres et dispositifs similaires. 8416.10 - Brûleurs à combustibles liquides 8416.20 - Autres brûleurs, y compris …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises … ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises … ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) . … sont plus rugueuses et moins fines que les fibres textiles libériennes du n° 53.03. Généralement, ces fibres sont …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des …
Explanatory notes
… munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des … pour tensions excédant 1.000 V 8544.70 ‑ Câbles de fibres optiques Cette position couvre, dès lors qu' ils sont …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, … format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10. …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, … format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10. 4811.10 - Papiers et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. …
Explanatory notes
… une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. 8536.10 ‑ Fusibles et coupe‑circuit à fusibles 8536.20 ‑ Disjoncteurs …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941
… Antibiotiques. …
Explanatory notes
… 29.41 - Antibiotiques (+). 2941.10 - Pénicillines et leurs dérivés, … une activité contre les micro-organismes (par exemple, les antibactériens, les antiviraux, les antifongiques, les … Ils sont utilisés principalement en raison de leur action inhibitrice puissante sur les micro-organismes pathogènes, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou …
Explanatory notes
… 84.74 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou … les industries extractives, pour le traitement (triage, criblage, séparation, lavage, malaxage, concassage, broyage, … dont il s'agit joignent à leur utilisation normale la possibilité d'applications accessoires pour le traitement de …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.20
… Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9604
… Tamis et cribles, à main. …