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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à … plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, …
Explanatory notes
… 85.05 ‑ Electro aimants; aimants permanents et articles destinés à … plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
Explanatory notes
… raison de sa légèreté et de son excellente conductibilité électrique, l'aluminium ‑ notamment à l'état d'alliage … la construction de câbles pour le transport de l'énergie électrique. Les câbles, cordages , par exemple, en aluminium … que l'aluminium prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… 85.04 ‑ Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10 ‑ Ballasts pour lampes ou tubes à décharge ‑ Transformateurs à diélectrique liquide : 8504.21 - - D'une puissance …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
Explanatory notes
… la présente position. Etant donné sa haute conductibilité électrique, le cuivre entre ordinairement dans la construction des fils et câbles électriques; ceux‑ci restent compris ici , même s'ils ont … que le cuivre prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …
Explanatory notes
… préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes . 1602.10 ‑ Préparations homogénéisées 1602.20 ‑ … préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes du présent Chapitre, à l'exception des saucisses, … plus de 20 % en poids de viande, d'abats, de sang ou d’insectes (voir les Considérations générales du présent …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
Explanatory notes
… ou s'ils sont munis d'un simple dispositif mécanique ou électrique pour le déclenchement d'appareils de … de consommation (compteurs d'abonnés) que les compteurs de production (d'usine) ou de distribution, y compris les … ou l'énergie consommée, mais mesurant d'autres grandeurs électriques (voltmètres, ampèremètres, wattmètres, etc.) …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
Explanatory notes
… ainsi obtenus (torons). Pour autant qu' ils conservent leur caractère d'ouvrages en fils de fer ou d'acier, ces câbles … de matières plastiques, etc. Les câbles sont normalement de section ronde, mais la position couvre également ceux de section carrée ou rectangulaire, composés de fils ou torons tressés (tresses). …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30
… Tracteurs à chenilles …