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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7608
… Tubes et tuyaux en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.08 ‑ Tubes et tuyaux en aluminium . 7608.10 ‑ En aluminium non … Les profilés creux ( n° 76.04 ). b) Les accessoires de tuyauterie en aluminium ( n° 76.09 ). c) Les tuyaux …Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. …
Explanatory notes
… 73.03 ‑ Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente position se …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente position englobe les … parties des appareils ou instruments du Chapitre 90, et les tubes et tuyaux. Sont également inclus les articles suivants : Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la … la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la …
Explanatory notes
… de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la … la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la … à une température déterminée, assez longtemps pour tuer les germes nocifs, sans cependant altérer la …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en …
Explanatory notes
… 69.06 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en … de descente des eaux de pluie, tuyaux d'égout, éléments tubulaires pour l'assainissement des murs et maçonneries, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… ‑ Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué(+). 4203.10 ‑ Vêtements … pour la pratique de sports 4203.29 ‑ ‑ Autres 4203.30 ‑ Ceintures, ceinturons et baudriers 4203.40 ‑ Autres accessoires du …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non … en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. …
Explanatory notes
… 27.10 ‑ Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non … de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d’huiles. … ou semi‑solides suivant le cas, sont principalement constituées par des hydrocarbures non aromatiques tels que …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, … écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, …
Explanatory notes
… et les mallettes porte‑documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils … écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, … d'un support sur lequel est appliquée la matière constituant la gaine ou enveloppe (articles de gainerie ). …Section XV > Chapitre 81 > Position 8101
… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.01 ‑ Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les … du tungstène (wolfram) sont principalement la wolframite (tungstate de fer et de manganèse) et la scheelite (tungstate de calcium), que l'on transforme en acide tungstique. La réduction de celui‑ci en tungstène métallique …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en …