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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. … viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des porcs des espèces domestiques ou sauvages (sangliers, par exemple). La …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IV ETHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D’ETHERS, PEROXYDES D’ACETALS … nitrosés A.- ETHERS Par éthers, on entend des composés qui peuvent être considérés comme des alcools ou des phénols …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
Explanatory notes
… montées sur charnières ou les portes coulissantes des types utilisés pour la fermeture des bâtiments, des locaux, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, …
Explanatory notes
… matières pouvant être utilisées concurremment) et peut comporter des dispositifs de refroidissement … pour le redressement du courant alternatif en continu. Ils peuvent être soit à vide, soit à gaz ou à vapeur (de … aussi des grilles de commande (thyratrons, par exemple) qui permettent d'en contrôler le fonctionnement ou même …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.13 ‑ Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de … des huiles de pétrole compris dans la présente position, on peut citer : 1) Les extraits provenant du traitement des …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …
Explanatory notes
… 41.14 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et … dégraissés par immersion dans une solution alcaline. On peut ensuite les meuler à la pierre ponce pour obtenir une … ce groupe les cuirs et peaux enduits ou recouverts d'une peinture ou d'une laque constituée par des pigments …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie … ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types … . Il s'agit ici le plus souvent de tissus à armure toile (percale, percaline et analogues), généralement de coton, de lin ou de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, … 2) Emporte‑pièce de toutes sortes, pour boutonnières, à perforer les tickets (sans dispositif imprimeur ou estampeur … caractère de machines‑outils ( n° 84.62 ), ainsi que les perforatrices de bureau comportant un socle pour les poser …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …