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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.9 > 4407.95
… De frêne (Fraxinus spp.) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou …
Explanatory notes
… 84.48 ‑ Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou … par exemple). - Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou … des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires - Parties et accessoires des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.4 > 8544.42
… Munis de pièces de connexion …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.46
… 2,4,6-Trioxide de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.30
… « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.32
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5 > 8704.52
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.43
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2
… Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404 > 8404.10
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 …