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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour …
Explanatory notes
… 34.07 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites … modeleurs ou les orfèvres pour créer des modèles, et qui servent aussi à l'amusement des enfants. Celles à … dentaire contiennent généralement 25 % ou plus en poids de semi-hydrate α de sulfate de calcium ou presque …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20
Classification opinions
… gaz; 2. un système de chromatographie en phase gazeuse pour séparer et mesurer les gaz extraits; et 3. d’autres … de l’appareil. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI et Note 3 du Chapitre 90) et 6. Voir également …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20
… Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté …
Classification opinions
… 1. Boisson instantanée à base de thé et d’extraits végétaux composée de maltodextrine, d’extrait de thé vert, d’extrait de thé noir, de fructose en poudre, d’arôme (zeste de citron naturel), de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …
Explanatory notes
… 16.02 ‑ Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes . 1602.10 ‑ Préparations homogénéisées 1602.20 ‑ … chapelure (panés), truffés ou assaisonnés (de poivre et de sel, par exemple) ou bien finement homogénéisés (voir les …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. 1211.20 - … et fruits sont classés sous la présente position, non seulement lorsqu'ils sont utilisés en l'état aux usages … à l'extraction d'huiles fixes, même lorsque celles‑ci servent aux usages prévus à la présente position. Il …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou …
Explanatory notes
… 04.08 ‑ Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51
… Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal …
Classification opinions
… 1. Chargeuses autopropulsées à chargement frontal, à quatre … le moteur de propulsion placé à l'arrière des véhicules, présentées avec ou sans leur godet. Le godet est chargé par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30
… Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer …
Classification opinions
… d'eau lumineux, un élément chauffant avec thermostat de sécurité, un réservoir à eau distillée et une pompe; 3°) un … d'un câble électrique. Application des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8451.90/1. Adoption … Fer à repasser électrique à vapeur et générateur de vapeur semi-automatique , reliés au moyen d'un tuyau et d'un câble …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant … sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des …
Explanatory notes
… de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant … ou moins sirupeux ou bien de masses ou de poudres (extraits secs de malt). Les extraits de malt additionnés de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459 > 8459.3
… Autres aléseuses-fraiseuses …