Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; …
Explanatory notes
… Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; … 65); e) les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95); f) les … 96). 2.- Le n° 67.01 ne comprend pas : a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que …Legal note
… 65); e) les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95); f) les … 96). 2.- Le n° 67.01 ne comprend pas : a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04; b) les vêtements …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. …
Explanatory notes
… 43.04 ‑ Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. L'expression pelleteries … la Note explicative du n ° 43.03. Sont également comprises ici les queues factices obtenues en fixant des poils sur un …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. …
Explanatory notes
… cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs composés. ‑ Contenant … pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques ‑ …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546
… Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 85.46 ‑ Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. 8546.10 ‑ En verre 8546.20 ‑ En céramique 8546.90 ‑ … les uns des autres et de la terre. Ne sont pas comprises ici les pièces isolantes pour machines, appareils ou installations électriques ( n° 85.47 pour les articles de l'espèce entièrement en matières isolantes ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position groupe un ensemble d'articles, comportant habituellement une monture garnie de … de soudeurs, de fondeurs, de mouleurs, de sableurs, d'électriciens, de cantonniers, de carriers. On range également ici …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; …
Explanatory notes
… manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; … de transmission présentés séparément; parties Il s'agit ici principalement d'organes mécaniques utilisés pour transmettre l'énergie : 1°) Soit d'une machine motrice extérieure à une ou plusieurs machines …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non …
Classification opinions
… 1. Aluminosilicates de sodium de synthèse , constitués par une espèce … par un rapport constant des éléments (sodium, aluminium et silicium) et peut être représentée par un diagramme … la proportion des éléments de sodium, d'aluminium et de silicium qui entrent dans leur composition est variable mais …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… 1. Verre automobile pour affichage tête haute ou HUD , formé de feuilles de verre et … et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles. Grâce à un diaphragme en BPV (pellicule principalement composée de butyral de polyvinyle), …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans …
Explanatory notes
… 85.24 - Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans … : 8524.11 - - A cristaux liquides 8524.12 - - A diodes émettrices de lumière organiques (OLED) 8524.19 - - Autres … qui sont définis à la Note 7 du présent Chapitre. Les articles de cette position sont équipés au minimum d’un …Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; …