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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2827
… Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures. …
Explanatory notes
… 28.27 ‑ Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures. 2827.10 ‑ … du carbonate de sodium. Il est blanc, jaunâtre ou brun, suivant le degré de pureté et est hygroscopique. Il se …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401
… Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. …
Explanatory notes
… 24.01 ‑ Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés … feuilles pouvant être entières ou écôtées, rognées ou non, brisées ou découpées même sous une forme régulière, mais à …Section IV > Chapitre 18 > Position 1801
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. …
Explanatory notes
… 18.01 ‑ Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. Le cacao est la graine, improprement … elles passent entre des cylindres armés de dents de fer qui brisent les fèves et détachent les germes; par des …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… pour maintenir le harnais en place, un empiècement en fibre au-dessus du genou qui permet au pantalon de s'étirer …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… poche et d’une capuche, sans ouverture. Ce vêtement est fabriqué à partir d’une matière textile stratifiée comportant …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… pour homme à manches longues, en bonneterie (76 % de fibres discontinues de polyester et 24 % de coton), sans col …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits …
Classification opinions
… de chauffage. Lorsqu'une pastille pénètre dans la chambre de déposition, un disque cible en métal très pur, … subit un bombardement d'ions d'argon (introduits dans la chambre par le biais d'un système de distribution de gaz). …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et … ) 0809.29 - - Autres 0809.30 ‑ Pêches, y compris les brugnons et nectarines 0809.40 ‑ Prunes et prunelles La …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux …
Explanatory notes
… 90.01 ‑ Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de … kilomètres de longueur. Elles sont utilisées dans la fabrication des faisceaux et des câbles de fibres optiques. … à éléments multiples assemblés par collage, même à bords bruts. 2) Les plaques et disques à faces planes ou …Section V > Chapitre 27 > Position 2708
… Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. …