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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.43

… Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40

… un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… 2.‑  Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou … de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs …

Legal note

… 2.‑  Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou … de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs …

Classification opinions

… appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : 1968 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… un pantalon, lequel est classé séparément dans le n° 6104.63. Les deux vêtements sont présentés ensemble et sont … 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6104.63/1. Adoption : 2016 …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… et décoré par un noeud en velours. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 … 2. Petite couronne, d'environ 6 … façon à former un support circulaire. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6204.62 et 6214.90. Les trois composants sont présentés … 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6204.62/1 et 6214.90/2. Adoption : 2014 …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00

Classification opinions

… » présenté avec le salami est classé séparément dans le n° 0406.10. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 0406.10/1. Adoption : 2015 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6204.62 et 6206.30. Les trois composants sont présentés … 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6204.62/1 et 6206.30/1. Adoption : 2014 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… suivantes : viscosité cinématique à 50 °C (ISO 3104/ASTM D 445) : 354 mm2 / sec (cSt) caractéristiques … bitumineux renfermant, en suspension stabilisée, de 0,04 à 0,2 % environ de graphite formé de particules ayant, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.49

Classification opinions

… par réaction de composés organiques à fonction acide du n° 29.04 avec du glycéroldu n° 2905.45. Adoption : 1996 …

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