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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % …
Classification opinions
… (lissage, sablage ou striation, etc.). Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion … sur des profilés verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée … 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids n’excède pas 0,5 %. Application des RGI 1 et 6. Voir …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… est de 500 kg. La roue avant est dirigée au moyen d'un guidon. Le véhicule est doté d'un différentiel, d'une boîte … charge se fait par le hayon relevable placé à l'arrière. Le poids en charge maximal est de 1.950 kg et le poids à vide est de 1.290 kg. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES Sous le nom de vinaigres on désigne les liquides acides résultant de la fermentation acétique, au …Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, …
Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non … est une huile non siccative obtenue à partir des graines de l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) ou cacahuètes, par extraction à l'aide de solvants ou par pression. L'huile filtrée et …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières ou en morceaux … que les tomates préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et les tomates présentées dans … par exemple) et le jus de tomates dont la teneur en poids en extrait sec est supérieure ou égale à 7 %. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, …
Explanatory notes
… 29.17 - Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. … médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % …
Classification opinions
… (lissage, sablage ou striation, etc.). Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion … sur des profilés verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée … 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids excède 0,5 % mais pas 10%. Application des RGI 1 et 6. …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …