WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30
… Machines, appareils et matériel …
Classification opinions
… d'un document à filets (facture, feuille de salaire, etc.) renfermant essentiellement une photocomposeuse à filets alimentée par une matrice à filets, deux dispositifs de photomontage alimentés chacun par une matrice d'éléments préalablement composés (libellés, zones …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… pour le conducteur et les passagers et l'autre pour les marchandises. La plate-forme de chargement est ouverte et … et marchandises) est de 1.140 kg. Le poids en charge maximal du véhicule est de 2.450 kg. Adoption : 1999 … 2. … par un moteur à essence qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 kilomètres par heure et possède une capacité …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces …
Explanatory notes
… de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces … brune ou noirâtre, elle conserve à froid les formes que sa malléabilité et sa ductilité à chaud permettent de lui …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… totale de chargement (personnes, chauffeur inclus, et marchandises) est de 625 kg dont 350 environ pour les … tendue sur un cadre métallique. Un panneau amovible en matière plastique, sur lequel une banquette est montée, est … d'un différentiel, d'une boîte à quatre vitesses avec une marche arrière, d'une transmission par arbre et de freins à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Classification opinions
… 2.555 mm de largeur et 3.060 mm de hauteur et possède une masse totale en charge autorisée de 33,5 tonnes. La … ne se prolonge pas au dessus de la cabine du conducteur mais couvre uniquement la paroi arrière de la cabine; le … est du type pneumatique à double circuit; - La vitesse maximum du véhicule est de 97 km/h; - Les pneumatiques sont …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.20
… Marteaux et masses …
Classification opinions
… 1. Marteau en métal commun comportant aux deux extrémités de la … deux tables amovibles, l'une en caoutchouc et l'autre en matières plastiques Adoption : 1963 …Section I
… ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL …
Explanatory notes
… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, …Legal note
… Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les … autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer …
Explanatory notes
… 84.22 ‑ Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant … autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte …
Classification opinions
… 1. Fromage « Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé … conditionné avec du salami « Pepperoni » dans un sachet en matières plastiques scellé, d’un poids net de 280 g, le … conditionné pour la vente au détail dans un récipient en matières plastiques d’un contenu net de 160 g et se compose …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …