Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …
Explanatory notes
… donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente position comprend les appareils … s'agit d'un mouvement d'horloge secondaire ou d'horloge synchrone) ou un simple moteur synchrone. On appelle … commande (leviers, cavaliers et goupilles), ainsi que des systèmes de relais de commande, d'interrupteurs et de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), …
Explanatory notes
… 54.06 ‑ Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), … détail. La présente position couvre les fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour …
Explanatory notes
… ‑ Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour … et engins pour l’agriculture, l’horticulture ou la sylviculture qui, au lieu et place des outils à main, … position, on peut citer : 1) Les charrues de tous systèmes et pour tous usages, telles que les charrues à soc …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, …
Explanatory notes
… de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, … de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie 9019.20 ‑ Appareils d'ozonothérapie, … aux nouveau‑nés déficients, aux opérés sous le coup de syncopes post‑opératoires, aux malades atteints de …Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou …
Explanatory notes
… 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou … position sont composées par des liants à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, en …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou …
Explanatory notes
… 32.08 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou … qui constitue l'agent filmogène, consiste soit en polymères synthétiques (résines phénoliques, résines aminiques, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que …
Explanatory notes
… - Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que … ou des animaux. Le corps humain ne pouvant en effectuer la synthèse, elles doivent lui être apportées du monde … A . Ces produits sont obtenus à partir de la vitamine A synthétique; ils sont tous sensibles à l'oxydation. …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids …
Explanatory notes
… 55.13 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids … 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de fibres synthétiques discontinues (voir également la partie I‑A des … suivantes : a) contenir moins de 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues; b) être mélangés principalement …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas …