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Système harmonisé
Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou … résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …
Explanatory notes
… 31.01 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou … traitement chimique ( autres que les superphosphates à base d'os du n° 31.03 ). Toutefois, ces produits relèvent du … habituellement sous forme de poudre de couleur jaunâtre, d'odeur forte et ammoniacale. 2) Les déjections animales …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme … disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. …
Explanatory notes
… 38.18 ‑ Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme … disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. Cette … chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, notamment) dopés à l'aide de bore, de phosphore, par exemple, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite …
Classification opinions
… des substances volatiles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1996 …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ … suivante : a) les produits du maïs doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une … de la mouture des céréales du Chapitre 10 et du maïs doux du Chapitre 7, à l'exception des résidus de mouture …Legal note
… selon le cas); b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; c) les … suivante : a) les produits du maïs doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, …
Explanatory notes
… 04.08 ‑ Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, … de sucre ou d'autres édulcorants. ‑ Jaunes d'œufs : 0408.11 ‑ ‑ Séchés 0408.19 ‑ ‑ Autres …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à …
Explanatory notes
… 82.14 ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à … et leurs lames 8214.20 - Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à …Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. … ou 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin … dans le présent Chapitre les peaux et parties de peaux d'oiseaux, revêtues de leurs plumes ou duvet, présentées à …Legal note
… ou 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions … pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de …