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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.10 ‑ Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés … Ces fils de crin sont obtenus par filage, généralement des crins de faible longueur (crins de la crinière des équidés ou de la queue des bovidés). Les crins …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et …
Explanatory notes
… et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et … et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et les … B) D'autres papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, tels …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, …
Explanatory notes
… 73.18 ‑ Vis, boulons, écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. …
Explanatory notes
… forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. 2301.10 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme … et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …Section X > Chapitre 49
… de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑ Le … le n ° 49.01 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, … de musique, ni de la présence d'illustrations ou de croquis. Le terme imprimé ne couvre pas , cependant, les …Legal note
… le n ° 49.01 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, …
Explanatory notes
… similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, … épuisées, de l'extraction du sucre de la betterave sucrière. Elles peuvent être humides ou sèches, mais si …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de …
Explanatory notes
… 27.12 ‑ Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de … à cet usage ( n° 33.04 ). B) Paraffine, cire de pétrole microcristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 04.04 ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris … La présente position ne comprend pas : a) Le lait écrémé et le lait reconstitué dont la composition …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03. …
Explanatory notes
… et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n ° 48.03. 4808.10 ‑ Papiers et …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, … salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant …