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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71
Explanatory notes
… pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30; c) les … de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou … du Chapitre 82; les outils ou articles du Chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres …Legal note
… pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30; c) les … de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou … du Chapitre 82; les outils ou articles du Chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres …Section XI
Explanatory notes
… presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11; c) les linters de coton … sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04; g) les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe … procédé, soit arrêtés par des franges nouées obtenues à l'aide des fils de l'article lui‑même ou de fils rapportés; …Legal note
… presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11; c) les linters de coton … sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04; g) les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe … procédé, soit arrêtés par des franges nouées obtenues à l'aide des fils de l'article lui‑même ou de fils rapportés; …Section II > Chapitre 6
Explanatory notes
… fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les … produits du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs …Legal note
… fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les … produits du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs …Section X > Chapitre 49
Explanatory notes
… 3.‑ Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou … sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑ Entrent également … les tissus à broder et les canevas pour tapisseries à l'aiguille, revêtus de dessins imprimés sont à ranger dans la …Legal note
… premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge … 3.‑ Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou … sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑ Entrent également …Section V > Chapitre 25
Explanatory notes
… et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent … les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, … les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans …Section V > Chapitre 26
… Minerais, scories et cendres …
Explanatory notes
… provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10); … scories de déphosphoration du Chapitre 31; e) les laines de laitier, de scories, de roche et les laines … les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑ Au sens des n°s 26.01 …Legal note
… provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10); … scories de déphosphoration du Chapitre 31; e) les laines de laitier, de scories, de roche et les laines … les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑ Au sens des n°s 26.01 …Section VIII > Chapitre 42
… ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens … cravaches et autres articles du n° 66.02; g) les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (n° 71.17); h) les accessoires et …Legal note
… cravaches et autres articles du n° 66.02; g) les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (n° 71.17); h) les accessoires et … (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement); ij) les cordes …Section XI > Chapitre 55
… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …