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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1805
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 18.05 ‑ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de cacao provient de la pulvérisation … les poudres de cacao sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Cette position couvre notamment la poudre de … de la pâte ou de la poudre de cacao par des substances alcalines (carbonate de sodium ou de potassium, etc.) afin …Section V > Chapitre 25 > Position 2507
… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …
Explanatory notes
… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les … la dickite, la nacrite, l'anauxite et l'halloysite. Même calcinées , ces argiles relèvent de la présente position. Le …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10 - Profilés pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le caoutchouc non vulcanisé, même mélangé, présenté sous des formes non … ou par boudinage de mélanges à base de latex même prévulcanisé. b) Les disques et rondelles de caoutchouc …Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (+) . 0402.10 ‑ En poudre, en granulés ou sous … 1,5 % : 0402.21 ‑ ‑ Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 0402.29 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : 0402.91 ‑ ‑ Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 0402.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend le …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… ‑ Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10 … dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ En récipients d'une contenance … est exclusivement le produit final de la fermentation alcoolique du moût de raisin frais. La présente …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires … les tubes et tuyaux composés exclusivement de caoutchouc vulcanisé non durci, ainsi que les tubes et tuyaux dont la paroi en caoutchouc vulcanisé est renforcée par une stratification constituée, …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. …
Explanatory notes
… hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. 2522.10 - Chaux vive 2522.20 ‑ Chaux … ‑ Chaux hydraulique La chaux ordinaire résulte de la calcination de pierres calcaires contenant très peu d'argile ou pas d'argile (chaux …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. …
Explanatory notes
… en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. 2526.10 ‑ Non broyés ni pulvérisés 2526.20 ‑ Broyés ou pulvérisés La stéatite naturelle et le talc sont des substances minérales riches en silicate de … hydraté. La première est plus compacte et massive que le talc. Le talc a une structure lamellaire, et il est plus …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ Préparations homogénéisées … qui sont normalement préparés avec du sucre peuvent être édulcorés au moyen d'édulcorants synthétiques (sorbitol, par exemple) au lieu de …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …