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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, …
Explanatory notes
… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, … ‑ Autres Cette position comprend les bobines, tubes, fusettes, canettes, cônes et autres supports similaires …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou …
Explanatory notes
… et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou … (notamment, par déshydratation ou par lyophilisation) ou fumées telles que le bacon , les jambons, épaules et autres …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la …
Explanatory notes
… de pétrole, résines de coumarone‑indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la … carreaux de revêtement de sol, par exemple. 2) Les polysulfures sont des polymères caractérisés par la présence de liaisons monosulfure poly(sulfure de phénylène), par exemple) dans la …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, …
Explanatory notes
… purpurea ) : feuilles et graines. Ecorce d'orme ( Ulmus fulva ). Ellebore ( Veratrum album et viride ). Ephedra ou … mâle ( Dryopteris filix mas ) : racines ou rhizomes. Fumeterre ( Fumaria officinalis ) : feuilles et fleurs. Gaïac ( Guajacum …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. …
Explanatory notes
… frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et estomacs … frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé, entiers ou en morceaux. Ces produits autrement …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de …
Explanatory notes
… 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de … même garnis. Cette position englobe les chapeaux et autres coiffures en bonneterie (foulée ou non) ou confectionnés à … dans la présente position, ainsi que les chapeaux et autres coiffures en feutre, y compris les cloches en feutre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.1
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges …