WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section V > Chapitre 26
Explanatory notes
… c) les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement … du plomb s’entendent de boues provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés antidétonants …Legal note
… c) les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement … du plomb s’entendent de boues provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés antidétonants …Section XVI > Chapitre 85
Explanatory notes
… des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par … sens du n° 85.23 : a) on entend par dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs (« … électronique flash », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une …Legal note
… des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par … sens du n° 85.23 : a) on entend par dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs (« … électronique flash », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion …