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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4
Explanatory notes
… animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le lait … du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de … n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur …Legal note
… Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le lait … du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de … n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549
Explanatory notes
… 8549.11 - - Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage 8549.12 - - Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure 8549.13 - - Triés par type de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
Explanatory notes
… NATURELLES ACTIVEES Un charbon ou une matière minérale sont considérés comme activés lorsque leur structure … aptes à certaines utilisations telles que la décoloration, l'adsorption de gaz ou d'humidité, la catalyse, l'échange … pharmaceutiques, etc.). Sous forme de grains, ils servent à l'adsorption des gaz ou vapeurs, en particulier, à la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99
Classification opinions
… pour lessives, par addition de détergents notamment. Adoption : 1969 + 1994 … 2. Emulsifiant et stabilisant … 74 % de chlorure de sodium et 17 % de protéines de lait (résidus de la fabrication de la nisine), utilisé dans … ou les pieds au cours d'activités effectuées par temps froid. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 … 9. Mélange …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, … ou un acide polycarboxylique. Quand, dans le carboxyle d’un monoacide, on enlève un oxhydrile (–OH) ce qui reste constitue un radical acide (acyle) qui peut être représenté …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, …