Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3820 > 3820.00
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage …
Classification opinions
… 1. Liquide antigel concentré composé essentiellement d'alcool éthylique …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs … de sésame et ses fractions 1515.60 - Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions 1515.90 - Autres … Partie B)). Parmi ces graisses et huiles, il convient de signaler plus particulièrement les produits ci-après en …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), …
Explanatory notes
… Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), … par tissage à la main ou de tapisseries obtenues à l'aiguille sur un tissu de fond (canevas généralement). Leur … à la main, les fils de chaîne croisent, sur une même ligne, d'une lisière à l'autre de la tapisserie, une série …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou …
Explanatory notes
… 15.16 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou … végétales et leurs fractions 1516.30 ‑ Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions Cette position … comprend les graisses et les huiles animales, végétales ou d'origine microbienne qui ont subi une transformation …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations …
Classification opinions
… , consistant en une suspension (25 à 50 % en poids) de pigments inorganiques (par exemple, aluminate de cobalt, …Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; …
Explanatory notes
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; … colorantes (y compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et … colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état …Legal note
… colorantes (y compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et … colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état … même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments colorants dans les peintures à l'eau. 6.- Au sens …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement …
Explanatory notes
… fonte, fer ou acier : rails, contre‑rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que …
Explanatory notes
… 96.15 ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que …Section XVII > Chapitre 86
… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications …
Explanatory notes
… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications Notes. 1.‑ Le … acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du … appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et …Legal note
… acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du … appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et … appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou …