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Section VI > Chapitre 29 > Position 2908 > 2908.9 > 2908.99

Classification opinions

… 1. Antimoine (III) bis (pyrocatéchine disulfonate de sodium) . Adoption : …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

…       l)  les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour … par exemple);       m)  les articles de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et …

Legal note

…       l)  les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour … par exemple);       m)  les articles de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… en ces matières);         q)  les articles de la Section XII (chaussures et parties de chaussures, coiffures et … t)  les parties du matériel de transport de la Section XVII;         u)  les articles du Chapitre 90 (éléments … pas couverts par les positions précédentes du Sous‑Chapitre II :         a)  Réservoirs, citernes (y compris les fosses …

Legal note

… en ces matières);         q)  les articles de la Section XII (chaussures et parties de chaussures, coiffures et … t)  les parties du matériel de transport de la Section XVII;         u)  les articles du Chapitre 90 (éléments … pas couverts par les positions précédentes du Sous‑Chapitre II :         a)  Réservoirs, citernes (y compris les fosses …

Section XV

Explanatory notes

… assemblées (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   …

Legal note

… assemblées (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   …

Section VI > Chapitre 29

Section VII

Explanatory notes

… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; … après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier … distincts relevant en totalité ou en partie de la Section VII. La Note ne vise toutefois que les assortiments dont les …

Legal note

… après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… par un acide des éléments non métalliques du Sous‑Chapitre II et un acide contenant un élément métallique du … Cyanure d'hydrogène, hexacyanoferrate d'hydrogène (II) et hexacyanoferrate d'hydrogène (III).                    Acides isocyanique, fulminique, …

Legal note

… par un acide des éléments non métalliques du Sous‑Chapitre II et un acide contenant un élément métallique du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… Video Effects) temps réel; 9°) une carte son audiomédia II; 10°) une carte accélératrice SCSI-II (Small Computer Systems Interface); 11°) une paire …

Section VI

Explanatory notes

… après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier … après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII. Ces assortiments sont à classer dans la position …

Legal note

… après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00

Classification opinions

… 90. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 et Sect. XVII/1. Adoption : 1962 …

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