Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures … aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin …
Explanatory notes
… 90.21 ‑ Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures … aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ Montures : 9003.11 ‑ ‑ En matières …Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑ Le … ‑ vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; ‑ couvertures; ‑ …Legal note
… Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles … ‑ vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; ‑ couvertures; ‑ linge de lit, de table, de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20
… Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts …
Classification opinions
… humaine , consistant en micro-organismes monocellulaires morts desséchés (Spirulina platensis) ainsi qu'en dioxyde de silicium, amidon et stéarate de magnésium servant de support. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces …
Explanatory notes
… stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte‑mine; porte‑plume, porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive); b) …Legal note
… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les … matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive); b) … e) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21); f) les chaussures ayant le …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. …
Explanatory notes
… 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y … une fête ou à une période de fête spécifique ne sont pas couverts. Parmi les articles pour fêtes on peut citer : … des pâtisseries traditionnellement associées à une fête particulière (animaux, drapeaux, par exemple). 2) Articles …Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières …
Explanatory notes
… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑ Sauf …Legal note
… à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux … a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits …
Explanatory notes
… 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …