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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; …
Explanatory notes
… véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; … position . 2) Les véhicules spatiaux qui sont des engins susceptibles de se déplacer dans l'espace situé au‑delà de l'atmosphère …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; … profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …
Explanatory notes
… balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, a l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; … profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la … ou électrique, parfois en association avec des articles repris ailleurs, tels que les toiles, treillis, tôles et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou …
Explanatory notes
… 38.11 ‑ Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti‑corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou …Section IV > Chapitre 21
… Préparations alimentaires diverses …
Explanatory notes
… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑ Le présent … c) le thé aromatisé (n° 09.02); d) les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10; e) … produits des n°s 30.03 ou 30.04; h) les enzymes préparées du n° 35.07. 2.‑ Les extraits des succédanés …Legal note
… c) le thé aromatisé (n° 09.02); d) les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10; e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, …
Explanatory notes
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux … autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y …
Explanatory notes
… 85.17 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux … autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du …
Explanatory notes
… COMPOSES ORGANIQUES 29.40 - Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du … (3-hydroxy-2-butanone) ( n° 29.14 ), qui bien que répondant aux conditions nécessaires pour être des motifs … la synthèse de l'acide ascorbique (vitamine C) ou dans la préparation de milieux de culture. 3) Le xylose (sucre de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer …
Explanatory notes
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer … etc., relèvent des Chapitres 84 ou 85 . Les réservoirs repris ici peuvent, par contre, et sous réserve des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. …
Explanatory notes
… 38.20 ‑ Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. La présente position couvre les préparations antigel et les liquides préparés pour dégivrage …Section IV > Chapitre 18
… Cacao et ses préparations …