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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Français
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Tableaux de corrélation
265 résultats pour "仿制爱尔兰圣尼古拉斯蒙特索瑞学院学位证<网址:bzw985.com>耒阳多特蒙德应用技术大学商业管理文凭证书-仿制韦斯特蒙特学院文凭毕业证<网址:bzw985.com>房产证换不动产证去哪里办理69"
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19
Classification opinions
… jamais eu cours légal dans le pays d'émission. Adoption :
1969
…
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22
Classification opinions
… en papier à cigarettes. Application de RGI 4. Adoption :
1969
…
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Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90
Classification opinions
… alimentaire présentée à l'état sec et solide, constituée de
69
% de sucre, 29 % de poudre de lait et 2 % de dextrine, … d’alcool éthylique (30,5 % en poids) et de dextrine (
69
,5 % en poids), possédant un taux d’humidité de 2,5 (± …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21
Classification opinions
… transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.28/1 et
2936.90
/1. Adoption : 1997 …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30
Classification opinions
… de composition portant la surface sensibilisée. Adoption :
1969
…
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10
Classification opinions
… déterminé. Voir également l'Avis Ch. 27/1. Adoption :
1969
+ 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40
Classification opinions
… fixé sur un socle mobile également en métal. Adoption :
1969
…
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
Classification opinions
… la RGI 1 (Note 4 du Chapitre 95). Voir également les Avis
1806.90
/3 et
1806.90
/4. Adoption : 2017 … 11. Assortiment constitué de …
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Section XI > Chapitre 50
Classification opinions
… leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption :
1969
…
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Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10
Classification opinions
… chacun 250 ml. Voir également les Avis 1704.90/1 et
2106.90
/7. Adoption : 1987 …
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