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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …
Explanatory notes
… 51.02 ‑ Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (+) . ‑ Poils fins : 5102.11 … musqué (Note 1 b) du présent Chapitre). Les poils fins sont ordinairement plus moelleux et moins ondulés que la laine. … etc. Ils sont compris ici lorsqu'ils sont présentés non cardés ni peignés, qu'ils soient ou non bruts, dégraissés, …Section I > Chapitre 1 > Position 0101
… Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. …
Explanatory notes
… 01.01 ‑ Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants (+). - Chevaux : 0101.21 - ‑ … juments, poulains et poneys), les ânes, les mulets et bardots, domestiques ou sauvages . Les mulets et mules sont …Section VII > Chapitre 40 > Position 4007
… Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.07 ‑ Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. Les fils de caoutchouc … excède 5 mm sont exclus ( n ° 40.08 ). 2) Les cordes (à fils multiples), quelle que soit l’épaisseur des … caoutchouc ( Section XI ). Ainsi, par exemple, les fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles relèvent du n ° …Section XI > Chapitre 62 > Position 6215
… Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. …
Explanatory notes
… 62.15 ‑ Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ De soie ou de déchets de soie … telles que les régates, lavallières, nœuds papillons, foulards cravates, du type de celles portées habituellement … présente position : a) Les cravates, nœuds papillons et foulards cravates, en bonneterie ( n° 61.17 ). b) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de … 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et …
Explanatory notes
… des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse chaînes et casse trames, mécanismes de … 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et … 8448.11 - - Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. …
Explanatory notes
… même automatiques, clavecins et autres instruments à cordes à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos droits 9201.20 ‑ … position couvre : 1) Les pianos , à clavier et à cordes frappées, même équipés de simples dispositifs … à clavier , tels que les clavecins , les épinettes et les clavicordes . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A … (violons de dimensions un peu plus grandes que les violons ordinaires), les violoncelles et basses de viole , les … Les harpes éoliennes ou harpes d'Eole , instruments de jardin comprenant un certain nombre de cordes montées sur …Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même …
Explanatory notes
… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même … utilisés pour l’écriture ou le dessin à l’aide du crayon d’ardoise ou de la craie ou de marqueurs à mèche feutre ou à …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en …
Explanatory notes
… explicative du n° 69.09). 69.04 - Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en … Briques ordinaires creuses ou trouées, briques perforées, hourdis (pièces creuses de plus grandes dimensions, pour … cache-madriers (utilisées en complément des hourdis). 4) Briques de parement ou de façade, employées …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. …