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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… celui de l’acide sulfurique est (=SO 2 ); celui de l’acide phosphorique est ( º PO) ; celui de l’acide carbonique est ( … seulement des esters-neutres . 29.19 - Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. …
Explanatory notes
… d’enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d’horlogerie. ‑ Appareils récepteurs de … d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie). 2) Les récepteurs de radiodiffusion pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou …
Explanatory notes
… 84.36 ‑ Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle …
Explanatory notes
… Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle … pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel … fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les …Legal note
… pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel … fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie …
Explanatory notes
… 70.15 - Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie … verres de montres, de pendules ou d'autres appareils d'horlogerie, ainsi que tous verres analogues pour cadres, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés … casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un …
Explanatory notes
… 85.18 ‑ Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés … appareils électriques d’amplification du son. 8518.10 ‑ Microphones et leurs supports ‑ Haut‑parleurs, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …
Explanatory notes
… 28.13 ‑ Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. 2813.10 ‑ Disulfure de carbone … thérapeutique, industries des textiles artificiels ou du caoutchouc. Il est aussi employé en agriculture (en … ou orpiment) sont repris au n° 25.30 . 4) Sulfures de phosphore . a) Trisulfure de tétraphosphore (P 4 S …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux …
Explanatory notes
… 28.53 ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides … similaires obtenus à partir de la houille. ‑ Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 ‑ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. …