Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.10
… Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels …
INN
… fomidacilline … lénampicilline … oxétacilline … rotamicilline … tobicilline …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IV ETHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D’ETHERS, PEROXYDES … HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.09 - Ethers, éthers‑alcools, éthers‑phénols, éthers‑alcools‑phénols, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants …
Explanatory notes
… 90.25 ‑ Densimètres, aréomètres, pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, … ‑ une valeur arbitraire (degré alcoolique, concentration, etc.) dépendant de cette densité, certaines de ces valeurs …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant … timbres dateurs, timbres multiformules, timbres pour étiquetage, timbres numéroteurs‑folioteurs, même …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, …
Explanatory notes
… montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour … à évaser le tube contre la paroi à maintenir, cette tige étant finalement coupée lorsque le rivet est posé. C) Les … bretelles, supports‑chaussettes, gants, chaussures, guêtres, bracelets‑montres, havresacs, articles de voyage, de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en …
Explanatory notes
… 83.06 ‑ Cloches , sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en … de clochettes à main, calottes (y compris celles pouvant être utilisées indifféremment dans les sonneries électriques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; … machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; …
Explanatory notes
… 84.22 ‑ Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles … machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; … machines à laver la vaisselle, les verres, les couverts, etc., avec ou sans dispositif de séchage, y compris les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, …
Explanatory notes
… 44.20 ‑ Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages … que le bois. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs …
Explanatory notes
… 62.12 ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles … ainsi qu'à leurs parties. Ces articles peuvent être fabriqués en tissus de tous genres, élastiques ou non, … ou de dentelles, d'accessoires en métal, en caoutchouc, etc. Sont également rangés ici les articles en bonneterie et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, …