Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles …
Explanatory notes
… 95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles … triporteurs et articles similaires, à l'exclusion des bicyclettes pour enfants qui relèvent du n° 87.12 . 2) Les …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.20
… Trains d'atterrissage et leurs parties …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires … position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, …
Explanatory notes
… casse chaînes et casse trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires … position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.06 ‑ Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. 6206.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6206.20 ‑ … et chemisettes (voir la Note 4 du présent Chapitre) . Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou … n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes … de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et …
Explanatory notes
… 48.18 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou … n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes … ‑ Vêtements et accessoires du vêtement 4818.90 ‑ Autres Cette position comprend le papier de toilette et les papiers …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 61.06 - Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 6106.10 - De coton 6106.20 - De fibres … les chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes. Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.30
… Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415 > 4415.20
… Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour …