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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre III DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON … non métalliques comprenant : 1) Soit, d'une part, un halogène et, d'autre part, un élément non métallique autre que l'oxygène ou l'hydrogène ( dérivés halogénés des éléments non métalliques …Section XVIII
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE … DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE … DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
Explanatory notes
… en damier, ainsi que les autres trames obtenues par photographie, utilisées dans les arts graphiques. Sont …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. …
Explanatory notes
… de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. 4905.20 - Sous forme … voies ferrées, etc.) de régions terrestres, lunaires (topographie) ou célestes plus ou moins étendues. Les … articles repris ici, on peut citer notamment : Les cartes géographiques, hydrographiques ou astronomiques (y compris …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS … acides se présentent, dans la formule des anhydrides , des halogénures , des peroxydes , des peroxyacides , des esters …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 29.17 - Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 90.10 ‑ Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni … matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - … alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …