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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. … comestibles ( Chapitre 3 ). d) Les glandes et autres organes à usages opothérapiques, présentés à l'état …Legal note
… les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché); … ou 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20
Classification opinions
… gaz dissous dans l’huile des transformateurs et ayant la forme d’un boîtier métallique carré contenant les éléments … de gaz dans le système de chromatographie en phase gazeuse lorsque l’état d’équilibre est atteint entre le gaz et … à la concentration de chaque gaz sont transférées vers un ordinateur distinct (non fourni) sur lequel le logiciel …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : …Legal note
… d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; b) les produits textiles du n° 58.11; … ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05); d) le …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40
… Statuettes et autres objets d'ornementation …
Classification opinions
… 1. Article de décoration en matières plastiques , se présentant sous la forme d’une famille de pingouins, illuminé de l’intérieur … extérieur. Deux pingouins sont attachés l’un à l’autre, formant une seule pièce, mesurant 23 cm de hauteur et 26 cm …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, … trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. 9205.10 - … se rapporte au registre de ces instruments dans un orchestre et non à leur matière constitutive. Ce groupe …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10
… Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures …
Classification opinions
… 1. Appareil orthopédique d'aide à la marche, connu sous le nom de … des difficultés pour marcher, en leur fournissant un support qu'elles poussent en marchant. Il est constitué par … Le siège permet à l'utilisateur de se reposer momentanément lorsqu'il en éprouve le besoin. Ce déambulateur est conçu …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages … à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. …