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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. …
Explanatory notes
… et imprimeries comportant des composteurs, à main. La présente position comprend les dateurs, cachets, … timbres à rouleau, timbres de poche (y compris l’étui protecteur et le tampon encreur dont ils sont munis). 3) … suivant le régime de la matière constitutive. d) Les presses coup de poing pour frapper à sec et en relief ( …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.10
… Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris …
Explanatory notes
… 30.04 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes … l’impression au moyen de formes imprimantes de la position précédente et 2°) les autres imprimantes, machines à copier … et machines à télécopier, même combinées entre elles. La présente position couvre les machines pour l’impression des …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des … d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être utilisé pour la coloration de vins ou … Adoption : 1971 … 3. Torularhodine. Adoption : 1971 … 4. Produit utilisé pour la coloration de substances …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y …
Explanatory notes
… - Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y … au repos pendant une heure à la même température, ils produisent un liquide transparent ou translucide ou une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8479.10 - Machines et appareils pour les … 8479.20 - Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8543.10 - Accélérateurs de particules … .70 - Autres machines et appareils 8543.90 ‑ Parties La présente position englobe, sous réserve qu'ils ne soient pas …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris … , liquide ou desséché, même comestible. Le sang animal préparé à des fins thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic en est exclu ( n° 30.02 ). …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, …