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339 résultats pour "做个假美国 SCE"

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… 5.‑  A)    Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de relever à la fois du présent Chapitre et … être classés au présent Chapitre.       B)    Les articles susceptibles de relever à la fois du n° 97.06 et des … l’importation ou à l’exportation. Ces divers articles sont susceptibles de relever d’ autres positions de la …

Legal note

… 5.‑  A)    Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de relever à la fois du présent Chapitre et … être classés au présent Chapitre.        B)    Les articles susceptibles de relever à la fois du n° 97.06 et des …

Section XI > Chapitre 62

Section XI > Chapitre 61

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… du n° 85.37; les articles dits « phares et projecteurs scellés » du n° 85.39; les câbles de fibres optiques du …

Legal note

… du n° 85.37; les articles dits « phares et projecteurs scellés » du n° 85.39; les câbles de fibres optiques du …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… la Note 11 du présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou … travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du n° 84.56, d'une part, et des … différentes, au n°  85.48 . D. - MACHINES ET APPAREILS SUSCEPTIBLES VIRTUELLEMENT DE RELEVER DE PLUSIEURS POSITIONS …

Legal note

… la Note 11 du présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou … travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du n° 84.56, d'une part, et des …

Section XVII

Explanatory notes

… la présente Section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux … exclusif ou principal .         1)   Parties et accessoires susceptibles de relever à la fois de la Section XVII et … selon l' usage principal des parties ou accessoires susceptibles de relever à la fois de la Section XVII et …

Legal note

… la présente Section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… et les craies de tailleurs (n°  96.09 ). 3.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n°  25.17 et d'une autre … de position.  Ainsi, par exemple, un traitement thermique susceptible d’entraîner une modification de la structure … 25.14 , 25.15 , 25.16 , 25.18 et 25.26 . Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 25.17 et d'une autre …

Legal note

… et les craies de tailleurs (n°  96.09 ). 3.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n°  25.17 et d'une autre …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de …

Legal note

… graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de …

Section XI

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou … ( n°s 95.03 ou 95.05 ).        d)    Les automates et scènes animées pour étalages ( n° 96.18 ).        e)     Les …

Legal note

… des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou …

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