Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la … électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, …
Explanatory notes
… pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la … y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, … 2) Les commutateurs à programme fixe pour la commande d'appareils; ce sont des dispositifs qui permettent à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20
… Chromatographes et appareils d'électrophorèse …
Classification opinions
… 1. Appareil pour l’analyse de gaz dissous (AGD) en ligne, … programmables, des alarmes compatibles et des entrées de capteur externe. Il est doté d’un logiciel propriétaire pour … confirmation de l’alarme du microprogramme de l’appareil. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI et Note 3 du …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers …
Explanatory notes
… 48.09 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour … de cette position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne répondent pas à ces critères les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des …
Explanatory notes
… 84.36 ‑ Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des … bandes pour la mise en silo des fourrages hachés. 5) Les aplatisseurs de grains , assurant , par écrasement, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages … 9112 .90 ‑ Parties Sont compris ici, sous la réserve ci‑après , les habitacles (cages, cabinets et boîtiers) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages …
Explanatory notes
… 90.21 ‑ Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages … appareils pour la coxalgie. 2) Les appareils utilisés après la résection de l'humérus. 3) Les appareils pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou … y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …
Explanatory notes
… 84.49 ‑ Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou … OU LE FINISSAGE DU FEUTRE OU DES NONTISSES EN GENERAL Appartiennent notamment à ce groupe : 1) Les feutreuses , …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou …
Explanatory notes
… 90.22 ‑ Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations … généralement le réseau, porte le courant à la tension appropriée. Pour le surplus, les caractéristiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60
… Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air …