… qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6204.62 et 6214.90. Les trois composants sont présentés … 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6204.62/1 et 6214.90/2. Adoption : 2014 …
… qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6204.62 et 6206.30. Les trois composants sont présentés … 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6204.62/1 et 6206.30/1. Adoption : 2014 …
… articles du n° 42.02; f) les ouvrages du Chapitre 46; g) les chaussures et leurs parties, du … sont classées au n° 14.01 à l'état non ouvré et au Chapitre 46 lorsqu'il s'agit d'ouvrages de vannerie. Cependant, les …
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… articles du n° 42.02; f) les ouvrages du Chapitre 46; g) les chaussures et leurs parties, du …
… lecture (diviseurs dits « optiques », par exemple), du n° 84.66 (autres que les dispositifs purement optiques : … lecture (diviseurs dits « optiques », par exemple), du n° 84.66 ( autres que les dispositifs purement optiques : …
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… lecture (diviseurs dits « optiques », par exemple), du n° 84.66 (autres que les dispositifs purement optiques : …
