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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. …
Explanatory notes
… 62.17 ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires …
Explanatory notes
… ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et … non émaillés 7323.92 ‑ ‑ En fonte, émaillés 7323.93 ‑ ‑ En aciers inoxydables 7323.94 ‑ ‑ En fer ou en acier, émaillés … ils peuvent comporter des poignées, couvercles et autres accessoires en autres matières ou être composés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des …
Explanatory notes
… à carboniser la laine , composées d'une cuve à solution d'acide, d'une essoreuse, d'une chambre de séchage et d'un … grand tambour tournant recouvert de fils à dents de scie en acier ou de tissu implanté de pointes ou de tronçons de fils … rubans, cordons, etc., immobilisées par des pinces durant l'action d'organes peigneurs divers garnis d'aiguilles. Ces …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30
… Parties et accessoires des machines du n° 84.71 …
Classification opinions
… (ROM) (mémoire à lecture seule) pour micro-ordinateurs (machines automatiques de traitement de l'information), … compatible, la cartouche ROM devient une partie accessible de la mémoire du micro-ordinateur, le programme contenu dans cette cartouche accroissant les possibilités de traitement de l'information …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides …
Explanatory notes
… 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides … peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 2916.11 - - Acide acrylique et ses sels 2916.12 - - Esters de l’acide …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du …
Explanatory notes
… légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du … 2005.70 ‑ Olives 2005.80 ‑ Maïs doux (Zea mays var. saccharata) ‑ Autres légumes et m é langes de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du …
Explanatory notes
… légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du … ou une sauce dans un récipient hermétiquement clos (un sachet en matière plastique, par exemple). 3) Les Knödel …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, …
Explanatory notes
… 84.52 ‑ Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans … industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou …
Explanatory notes
… 84.38 ‑ Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans … boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. …