WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; … écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires 6117.80 - Autres …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou …
Explanatory notes
… 44.20 ‑ Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis … de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). Elle couvre également …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, …
Explanatory notes
… personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions‑bétonnières, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93
… Joints …
Classification opinions
… 1. Joints, finis, destinés à équiper des moteurs et des organes … de transmission de véhicules automobiles, composés en poids de 65 % de caoutchouc synthétique vulcanisé, non … et d'une épaisseur de 8,0 mm. Elle est utilisée en tant que joint en vue d'éviter les écoulements de fluide dans les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. …
Explanatory notes
… 62.17 ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements … élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de fermoirs ou d'autres garnitures ou accessoires, même en …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. …
Explanatory notes
… adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit … pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (+) . 3707.10 - Emulsions pour la sensibilisation … 1) Les émulsions pour la sensibilisation des surfaces (voir les Considérations générales de ce Chapitre). 2) Les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement … bois feuillards , constitués par des verges de saule, de noisetier, de bouleau, etc., fendues, même écorcées ou …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60
… Autres meubles en bois …
Classification opinions
… 1. Assortiment composé d'une table carrée (76 cm x 6 cm) en bois plein et deux chaises assorties en bois revêtues d'un … 3 c) et 6. Adoption : 2007 … 2. Chevalet en forme de A , à trois pieds, deux à l'avant et un à l'arrière, conçu pour … de 1,67 m) et peut soutenir des articles tels que des toiles, des peintures ou des tableaux noirs d'une hauteur …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, …
Explanatory notes
… 73.02 ‑ Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre‑rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses , éclisses, …Section XVI
… DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS …