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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4501.10 - Liège naturel brut ou simplement … utilisés dans la fabrication du liège concassé, granulé ou pulvérisé. Sont également repris ici les déchets de liège … ou de remplissage. 3) Le liège concassé, granulé ou pulvérisé , généralement obtenu à partir du liège mâle ou …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. …
Explanatory notes
… ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 ‑ Cônes de houblon, non broyés ni moulus … coniques et écailleuses de la plante de houblon ( Humulus lupulus ). Ils sont utilisés principalement en brasserie, … ( n° 13.02 ). b) Les déchets de houblon entièrement épuisés ( n° 23.03 ). c) L'huile essentielle de houblon …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans mécanisme de propulsion 8713.90 - Autres La présente position couvre les … mutilés, etc.), qu'ils soient ou non à mécanisme de propulsion. Les véhicules à mécanisme de propulsion sont …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés. ‑ Poivre; 0904.11 ‑ ‑ Non broyé ni … ou du genre Pimenta ; 0904.21 - - Séchés, non broyés ni pulvérisés 0904.22 - - Broyés ou pulvérisés 1) Poivre du …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe … auquel ils sont destinés (militaire, sportif, scientifique, publicitaire, etc.). Entrent donc ici les ballons libres et … moins long et, généralement, par la présence d'inscriptions publicitaires ou d'impressions décoratives. II.‑ PLANEURS ET …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
Explanatory notes
… compresseurs autopropulsés utilisés dans les travaux publics ou sur les chantiers routiers pour l'aplanissement … à l'avant d'un godet qui ramasse les matériaux en vrac puis les déverse dans la benne constituant le corps central …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des …
Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20 ‑ Oignons … position les légumes de l'espèce qui ont été broyés ou pulvérisés en vue de servir, notamment, à l'assaisonnement … écossés ( n° 07.13 ). b) Les piments séchés, broyés ou pulvérisés du genre Capsicum ou du genre Pimenta ( n° 09.04 …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou … Les confitures sont obtenues par cuisson de fruits, de pulpes de fruits ou parfois de certains légumes (courges, … et ne contiennent pas de morceaux de fruits. Les purées de fruits sont préparées avec des pulpes de fruits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à …