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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
Explanatory notes
… repris ici peuvent avoir été soumis aux traitements de surface suivants : 1) Le décalaminage, le décapage, le grattage et autres opérations destinées à retirer les … à la corrosion. 5) Les traitements chimiques de la surface tels que : - la phosphatation : opération qui …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques …
Explanatory notes
… 90.01 ‑ Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques … verre non travaillé optiquement. 9001.10 ‑ Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques 9001.20 ‑ Matières … en plaques 9001.30 ‑ Verres de contact 9001.40 ‑ Verres de lunetterie en verre 9001.50 ‑ Verres de lunetterie en autres …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles …
Explanatory notes
… 95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; … et articles similaires, à l'exclusion des bicyclettes pour enfants qui relèvent du n° 87.12 . 2) Les trottinettes à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des …