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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91
… Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) …
Classification opinions
… du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres …
Explanatory notes
… 84.22 ‑ Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Classification opinions
… 1497 cm3 et une puissance maximale de 53 kW à 4500 t/m (72 ch DIN), et le moteur électrique (aimant permanent, d'une puissance maximale de 33kW à 1040-5600 t/m (45 ch Din). Dans le système « hybride » , un dispositif de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite …
Classification opinions
… résine. Après avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une température pouvant atteindre 500 °C. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites …
Explanatory notes
… 84.02 ‑ Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, … ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. …
Explanatory notes
… de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse neige (+) . 8430.10 - Sonnettes de battage et … utilisés pour l'attaque du sol (abattage de roches, charbons, terres, etc., excavation, creusage, forage, etc.), …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des … à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, …
Explanatory notes
… zincs d’offset (ou tournettes), généralement munies d’un chauffage électrique. * * * La présente position couvre … photographiques d’agrandissement ou de réduction, les châssis-presses photographiques ou les appareils … de divers clichés ou cylindres d’impression ( Chapitre 90 ), tels que les appareils servant à la …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non … roui , dont les fibres, décollées partiellement de la chènevotte, adhèrent encore à celle‑ci. 3) Le chanvre … de chanvre, obtenus par effilochage de vieux cordages, de chiffons, etc. Ces déchets sont compris ici, qu'ils soient …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; … appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par …