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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.43
… Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou …
Section XVII
Explanatory notes
… en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé … du n° 83.06; e) les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs …Legal note
… en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé … du n° 83.06; e) les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs …Classification opinions
… 3 de la Sect. XVII. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 and 9033.00/1. Adoption : 1962 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.91
… Pour machines du n° 84.64 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.92
… Pour machines du n° 84.65 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.3
… De machines ou appareils du n° 84.28 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.10
… De machines ou appareils du n° 84.25 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.20
… De machines ou appareils du n° 84.27 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.2
… Parties et accessoires des machines du n° 84.70 …