WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5513.13 ‑ ‑ Autres tissus de fibres … coton; c) poids n'excédant pas 170 g/m 2 . Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . - … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5210.39 - - Autres tissus … Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. …
Explanatory notes
… autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. Les terres reprises sous …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) (+). … définis à la Note 9 d ) de la Section XV , d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm. Les dispositions de la Note … forme de feuilles froissées), ainsi qu'en chirurgie ou en médecine (vétérinaire notamment) pour la cicatrisation des …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). ‑ … définis par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur n'excède pas 0,15 mm . Les feuilles et bandes de la présente …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils … position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils … en outre exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …
Explanatory notes
… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. …
Explanatory notes
… la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. 3506.10 - Produits de toute espèce à … la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg - Autres : 3506.91 - - … comme colles ou adhésifs en emballages dont le contenu n'excède pas un poids de 1 kg. Les emballages de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) …
Explanatory notes
… articles de literie et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) … ‑ Sacs de couchage 9404.40 ‑ Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes 9404.90 ‑ Autres Cette position …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. …