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Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… enduits, recouverts ou gainés de matière plastique, du n° 56.04. 3.‑  Au sens du n° 59.03, on entend par tissus … enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc, du n° 56.04;       c)      les nappes de fils textiles …

Legal note

… enduits, recouverts ou gainés de matière plastique, du n° 56.04. 3.‑  Au sens du n° 59.03, on entend par tissus … enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc, du n° 56.04;       c)      les nappes de fils textiles …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… b)   les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n ° 56.07);          c)   les chaussures, coiffures et leurs … Les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non ( n ° 56.07 ). e)      Les rubans sans trame, en fils ou fibres …

Legal note

… b)   les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n ° 56.07);          c)   les chaussures, coiffures et leurs …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On entend par rubanerie au sens du n° 58.06 : …

Legal note

… obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On entend par rubanerie au sens du n° 58.06 : …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

…          c)   les articles confectionnés en filet du n° 56.08;          d)   les articles du Chapitre 64;          …

Legal note

…          c)   les articles confectionnés en filet du n° 56.08;          d)   les articles du Chapitre 64;          …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… I ne comprend pas :        a)   les produits des Chapitres 56 à 62;        b)   les articles de friperie du n° 63.09. … comprend pas  :           a)    Les articles en ouate du n° 56.01 .           b)    Les nontissés simplement découpés de … ou rectangulaire (draps de lit à jeter, par exemple) du n° 56.03 .           c)    Les filets confectionnés du n° 56.08 …

Legal note

… I ne comprend pas :        a)   les produits des Chapitres 56 à 62;        b)   les articles de friperie du n° 63.09. …

Section VI > Chapitre 38

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou …

Legal note

… textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80

Classification opinions

… kg, peuvent contenir dans un réservoir prévu à cet effet 56,8 l de solution, sont conçus et commercialisés pour être …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… de jante de 22,5 pouces (571,5 mm)), indice de charge de 156/150 équivalant à 4000/3350 kg, indice de vitesse K … de jante de 22,5 pouces (571,5 mm)), indice de charge de 156/150 (équivalant à 4000/3350 kg), indice de vitesse G … de jante de 22,5 pouces (571,5 mm)), indice de charge de 156/150 (équivalant à 4000/3350 kg), indice de vitesse G …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… marchandises. Le poids en charge maximal du véhicule est de 1.566 kg. Adoption : 1999 … 3. Composants d’un véhicule …

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