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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0702
… Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.02 ‑ Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position comprend les tomates de toutes espèces à l'état frais ou réfrigéré. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5202
… Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… ‑ Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5202.10 ‑ Déchets de fils ‑ … du tissage, du tricotage, etc., aussi bien que de l'effilochage d'articles de coton. Ces déchets comprennent …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit ici de … de l'enveloppe et dans lequel la vaporisation du gaz liquéfié s'effectue exclusivement sous l'influence de la température …Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
… Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.02 ‑ Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. 3902.10 - Polypropylène … La présente position couvre les polymères de toutes les oléfines (c'est‑à‑dire les hydrocarbures acycliques ayant … Le polyisobutylène synthétique liquide ou les autres polyoléfines synthétiques liquides ne répondant pas aux …Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou réfrigéré. …Section II > Chapitre 7 > Position 0701
… Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.01 ‑ Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La … position comprend les pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, de toutes espèces ( à l'exception des patates …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. …
Explanatory notes
… tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. La présente position comprend les calendriers de … de même que des illustrations ou de la publicité. Toutefois, les publications, improprement qualifiées de … et disposées par ordre chronologique sous forme de blocs à effeuiller journellement. Ces blocs sont généralement …Section IV > Chapitre 18 > Position 1801
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. …
Explanatory notes
… 18.01 ‑ Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. Le cacao est la graine, improprement appelée … les traiter à la vapeur d'eau, puis les sécher. Elles sont torréfiées afin de rendre les coques plus faciles à détacher … dans la présente position les graines brutes et les graines torréfiées, séparées ou non de leurs coques, germes ou …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …