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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. …
Explanatory notes
… pour duplicateurs; porte‑mine; porte‑plume, porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. 9608.10 ‑ Stylos et … autres stylos 9608.40 ‑ Porte‑mine 9608.50 ‑ Assortiments d’articles relevant d’au moins deux des sous‑positions …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, … cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des …
Explanatory notes
… marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, … lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les … ‑ Machines for working tube, pipe, hollow section and bar (excluding presses) : 8462.51 ‑ ‑ A commande numérique …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques …
Explanatory notes
… peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles … quelle que soit la date de leur création, restent classées dans le n° 97.01 sous réserve qu’elles ne soient … dessins, collages ou tableautins similaires ne sont à classer avec ces articles dans la présente position que si …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris …
Explanatory notes
… que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles … d'autres positions de la Nomenclature qui assurent un classement plus spécifique de ces articles. Des exemples en … poudre ou de morceaux de pierres moulés et comprimés, sont classés au n° 68.10 . Sont, en outre, exclus de la présente …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …
Explanatory notes
… (objectifs, viseurs, etc.). Les appareils photographiques classés ici sont des appareils dans lesquels une pellicule, … photographiques sont de types très variés, mais le modèle classique se compose essentiellement d'une chambre noire, … d'horlogerie, qui permettent de prendre une série de clichés à intervalles réguliers. Dans ce domaine, on peut …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues …
Classification opinions
… contenant une imitation de vernis à ongles, une paire de boucles d'oreilles, une bague, une chaîne avec un médaillon … 95.03 et Note 1 t) de la Section XI). Adoption : 2001 … 8. Article en matière plastique en forme d'oeuf, contenant deux bagues jouets et un paquet de bonbons fermé. L'article mesure environ 55 mm de long pour un diamètre de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… 87.01 ‑ Tracteurs (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du n° 87.09) (+). 8701.10 … et les organes de travail industriels sont également classés séparément, lorsqu'il s'agit de tracteurs conçus … engins de travail du Chapitre 84, l'élément tracteur est à classer dans la présente position et la semi‑remorque ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ … et les armatures pour ces branches, les charnières, les cercles pour verres, les ponts, plaquettes, dispositifs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. …
Explanatory notes
… suivent eux‑mêmes le régime des moteurs. Restent classés ici les propulseurs spéciaux amovibles, du type … la position variable d'un organe de réglage (vanne, clapet, etc.) d'une chaudière, d'un four ou d'autres … sources d'énergie (mécanique, solaire, etc.) qui sont classées ici pour autant qu' il ne s'agisse pas d'appareils …Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs …