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Système harmonisé
Section II > Chapitre 10 > Position 1004
… Avoine. …
Explanatory notes
… 10.04 ‑ Avoine (+). 1004.10 - De semence 1004.90 - Autres Il y a deux variétés principales d'avoine : l'avoine grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails … et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles …
Explanatory notes
… 73.02 ‑ Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre‑rails … et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses , éclisses, coussinets, coins, selles …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117 > 6117.10
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207 > 2207.10
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, … position couvre l'ensemble des parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires, sous réserve , toutefois … de la Section XVII. Parmi ces parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires, on peut citer : 1) Les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 44.06 ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+). ‑ Non … de bois des types généralement utilisés comme supports pour voies ferrées, non rabotées, de section plus ou moins … longues que les traverses ordinaires. Ces traverses peuvent avoir des arêtes émoussées et comporter des trous ou …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou …
Explanatory notes
… 93.02 ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets de tous calibres, susceptibles de …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces … On range ici toutes les armes de guerre, autres que les revolvers et pistolets du n° 93.02 et les armes blanches du … pièces d'artillerie lourde à grande portée se déplaçant sur voies ferrées. Il en est de même des canons automobiles …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. …