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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de … fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …
Explanatory notes
… 86.08 ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de … fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. A.‑ MATERIEL FIXE …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et …
Explanatory notes
… 41.13 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs … préparés après tannage ou après dessèchement après tannage (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La … chamois, de rennes, d'élans, d'éléphants, de chameaux , de dromadaires, d'hippopotames, de chiens, etc., ainsi que les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
… Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires …
Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou … par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, …Legal note
… par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, … artificielles celles définies en b). Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées …Classification opinions
… broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils … 8401.40 - Parties de réacteurs nucléaires I. - REACTEURS NUCLEAIRES Le terme réacteurs nucléaires désigne, d'une …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …
Explanatory notes
… 41.14 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); … ou d'autres huiles animales, puis séchés à l'étuve ou à l'air et partiellement dégraissés par immersion dans une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières …
Explanatory notes
… 84.44 ‑ Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières … d'eau (rayonne cupro-ammoniacale) ou par un courant d'air chaud (acétate de cellulose), soit encore dans une … multiples (parfois plusieurs milliers), selon qu'il s'agit d'obtenir un monofil ou, plus généralement, une fibre à …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; …
Classification opinions
… et enrobé d'épices, de 22 % de salami « Pepperoni », d'environ 1 % d'épices, d'huile de canola et d'environ 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont … séparément dans le n° 0406.10. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 0406.10/1. Adoption : 2015 …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants … verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces …
Explanatory notes
… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants … verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à … à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les …