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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50

… Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213 > 7213.9 > 7213.91

… De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.5 > 2903.51

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42

… curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90

CAS

… … 83513-48-8 … 1608089-20-8 … 177021-00-0 … 57680-55-4 … 1415139-34-2 … 53973-98-1 … 1407492-04-9 … 57459-72-0 … 110042-95-0 … 39464-87-4 … … … 83513-48-8 … 1608089-20-8 … 177021-00-0 … 57680-55-4 … 1415139-34-2 … 53973-98-1 … 1407492-04-9 … 57459-72-0 …

Classification opinions

… agent stabilisant. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01);       c)  les bois en copeaux, en éclats, moulus ou … utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons activés (n° 38.02);       e)  …

Legal note

… fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01);       c)  les bois en copeaux, en éclats, moulus ou … utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons activés (n° 38.02);       e)  …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence … du Chapitre 46;         o)  les revêtements muraux du n° 48.14;         p)  les produits de la Section XI (matières …

Legal note

… matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence … du Chapitre 46;         o)  les revêtements muraux du n° 48.14;         p)  les produits de la Section XI (matières …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… en ces matières, autres que les revêtements muraux du n° 48.14 (Chapitre 39);          h)      les articles du n° 42.02 … 2,3 7,2 80 965 2.070 2,8 8,3 100 1,230 2,.635 3,7 10,6 115 1,425 3.060 4,4 12,3 3.‑   Au sens du n° 4805.11, on entend …

Legal note

… en ces matières, autres que les revêtements muraux du n° 48.14 (Chapitre 39);          h)      les articles du n° 42.02 … 2,3 7,2 80 965 2.070 2,8 8,3 100 1,230 2,.635 3,7 10,6 115 1,425 3.060 4,4 12,3 3.‑   Au sens du n° 4805.11, on entend …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux … e s articles du n° 96.06 (boutons, par exemple) ou du n° 96.14 (pipes, par exemple);        m)    les articles du …

Legal note

… mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux … e s articles du n° 96.06 (boutons, par exemple) ou du n° 96.14 (pipes, par exemple);        m)    les articles du …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, … utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés … ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées …

Legal note

… utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés … ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées …

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